I-Informations légales II- Responsabilité L'Aviron Rowing Club Sucéen s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu. La responsabilité de l'Aviron Rowing Club Sucéen ne saurait être engagée pour : Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site institutionnel de l'Aviron Rowing Club Sucéen et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ; Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ; L'impossibilité d'accéder au site de l'Aviron Rowing Club Sucéen et/ou à l'un des sites Internet lui étant liés ; Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site Internet de l'Aviron Rowing Club Sucéen. Aucune donnée et/ou information concernant les activités de l'Aviron Rowing Club Sucéen reprise dans le site n'engage sa responsabilité. III- Propriété intellectuelle et utilisation des données issues du site Toutes les données contenues sur ce site, considéré comme un tout indissociable, sous quelque forme que ce soit, sont la propriété exclusive de l'Aviron Rowing Club Sucéen. Elles sont protégées par les articles L. 111-1 à L. 343-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion des données à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site, est interdite sans accord écrit et préalable de l'Aviron Rowing Club Sucéen et de son Président. Le non-respect de cette obligation est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui y contreviendrait. L'Aviron Rowing Club Sucéen se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. Cette interdiction est notamment valable dans un environnement informatique en réseau par le mécanisme des liens. Sont ainsi interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à l'Aviron Rowing Club Sucéen (par la technique du " framing ") et l'insertion d'une image appartenant à l'Aviron Rowing Club Sucéen dans une page n'appartenant pas à l'Aviron Rowing Club Sucéen (par la technique dite du " in line linking "). Ainsi, chaque visiteur peut consulter les informations figurant sur le présent site à seule fin de les utiliser pour des besoins personnels, associatifs ou professionnels. Ce droit d'usage est incessible. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de l'Aviron Rowing Club Sucéen et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord écrit et préalable de l'Aviron Rowing Club Sucéen. IV- Protection des données personnelles En cas de seule navigation sur ce site web, aucune donnée n'est enregistrée. Le site n'emploie aucun Cookie conservant trace Les seules informations qui vous sont demandées le sont lors de l'envoi d'un courrier électronique à l'Aviron Rowing Club Sucéen, et sont indispensables pour l'expédition par voies électroniques ou postales des réponses à vos questions. Conformément à la Directive européenne DIRECTIVE (UE) 2016/680 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016, au Règlement n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGDP), et à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du webmestre de l'Aviron Rowing Club Sucéen, à l'adresse suivante postmaster@aviron-suceen V- Hébergement Le site internet de l'Aviron Rowing Club Sucéen (http://www.aviron-suceen.fr) est hébergé par : OVH
|